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Honoraires

Maîtrise d'œuvre
La rémunération du maitre d'œuvre est fixée en fonction :
  • De l'étendue de la mission
  • De la complexité de l'opération
  • De l'importance des travaux
Pour une mission de base (mission complète) les honoraires sont déterminés par un pourcentage directement lié au montant des travaux (entre 7 et 15%). La rémunération est répartie selon les différents éléments de mission.

Pour une mission partielle (mission de permis de construire, mission PC élargie au DCE un forfait peut être proposé au maitre d'Ouvrage.

Une mission de conseil est facturée 150€/l'heure.

Les prestations intellectuelles étant assujetties à la T.V.A., tous les versements d'honoraires doivent être majorés du taux actuel de 20,00 %.
En travaux de rénovation pour de l'habitat le taux de T.V.A. applicable est de 10%.

Toute augmentation de la mission ou aggravation des responsabilités, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, toute modification en plus ou moins value du montant des travaux, même partielle des documents approuvés, demandée par le maitre d'ouvrage, imposée par un tiers ou un changement de réglementation, ou rendue nécessaire par des aléas, apporte une augmentation de l’honoraire à proportion des études et autres interventions nécessaires à sa satisfaction.

Mission d'expertise
Les honoraires sont décomposés de la manière suivante :
  • Frais d’ouverture de dossier : 150,00 €ht
  • Tarif horaire expertise (avec trajet) : 115,00 €ht/h
  • Tarif horaire secrétariat : 45,00 €ht/h
  • Déplacement : 0,592 €ht/km
  • Copies : 0,42 €ht/copie
  • Affranchissement : selon frais d’envoi

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